QUESTION D'INTÉRÊT LOCAL POSÉE PAR LES GROUPES POLITIQUES
Question relative au chantier de dépollution du collège Assia-Djebar
Question posée par le groupe Europe Ecologie Les Verts
VŒUX
Voeu de soutien au mouvement social en cours
Présenté par le groupe Front de Gauche Communistes Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale
Voeu de soutien au mouvement populaire du 17 novembre dit des “Gilets jaunes”
Présenté par le groupe de La France Insoumise
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT A
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
Principe d’organisation d’un référendum d’initiative locale
Rapporteur : Philippe Bouyssou
ACTION SOCIALE
POINT B
1/ Stratégie de résorption des bidonvilles
Bilan de l’association Alteralia et poursuite de la coopération
2/ Association Convivances
Aide financière
Rapporteur : Mehdi Mokrani
LOGEMENT
POINT C
Demande d’application de l’encadrement des loyers
Rapporteur : Philippe Bouyssou
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget primitif 2018
Décision modificative n°2
a) Budget principal
b) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
c) Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
POINT 2
Ouverture des crédits d'investissement pour la période allant jusqu'au vote du budget primitif 2019
POINT 3
Droits de voirie, foire à la bricole et tournages de films
Tarifs 2019
POINT 4
Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants
Tarifs 2019
POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du 1er janvier 2019
Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal
POINT 6
Demandes de financements pour la propreté de la ville
POINT 7
Galerie Fernand Léger
Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture
POINT 8
Subventions 2019
Avances de trésorerie à certains organismes
URBANISME
POINT 9
2/22, rue René Villars et 12/16, rue André Voguet
Acquisition d’un volume immobilier à la société civile de construction vente dénommée « CARIVRY »
POINT 10
ZAC du Plateau
Compte rendu annuel 2017 du concessionnaire Grand Paris Aménagement
POINT 11
15, quai Marcel Boyer
Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière à la société civile immobilière « UrbanIvry »
POINT 12
5, rue René Robin
Travaux de rénovation
Cautionnement de l’emprunt contracté par l’école des techniques de l’image (CE3P) auprès de l’établissement bancaire « Crédit Mutuel »
POINT 13
Plan local d’urbanisme
Bilan de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°5
COMMERCE
POINT 14
Commerces de détail
Dérogations à la règle du repos dominical pour l’année 2019
Avis du Conseil municipal
LOGEMENT
POINT 15
Lot 13 ZAC du Plateau
13, rue Roger Buessard et rue Gaston Picard
Construction de 26 logements en PSLA par la S.C.C.V le Square (groupe Habitation Transports)
Garantie communale (emprunt ARKEA Banque de 4 996 000 €)
POINT 16
Quartier Vérollot
Lutte contre l'habitat indigne
Appel à projets
Protocole opérationnel Ville, Grand-Orly Seine Bièvre, Etat et Agence Régionale de Santé
POINT 17
Association pour le logement des jeunes ivryens (ALJI)
6 avenue Spinoza
Convention d'occupention du foyer géré par l'association
ESPACES PUBLICS
POINT 18
Participation à l'OPH
Travaux de modernisation des parkings
POINT 19
Elaboration du Plan vélo 2019
Demande de subventions
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
POINT 20
Rapport de la CLECT
POLITIQUE DE LA VILLE
POINT 21
Contrat de ville Seine-Amont
Bilan 2017
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 22
A) Chauffage urbain du Centre-ville
Approbation de l’avenant n° 12 et du nouveau règlement de service
B) Chauffage urbain d’Ivry Port Centre
Approbation de l’avenant n° 3 et du nouveau règlement de service
POINT 23
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2017 du délégataire
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 24
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
Mission d’information et d’évaluation : point d’avancement et demande de prorogation
ENVIRONNEMENT
POINT 25
Adhésion au Mouvement national de lutte pour l’environnement
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
POINT 26
Centrale d'achat SIPP'n'CO du SIPPEREC
Convention d'adhésion
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 27
Mission au Sahara Occidental
Délégation municipale
VIE ASSOCIATIVE
POINT 28
Association Kokoya International
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « Le médecin malgré lui. Intrigues et coup de bâtons »
POINT 29
Association Kokoya International
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « Mémoires de quartier »
CULTURE
POINT 30
Cinéma municipal Le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l’année 2018
POINT 31
Cinéma municipal Le Luxy
Festival International du film d'animation d’Annecy
Remboursement des frais d’hébergement
POINT 32
Cinéma municipal Le Luxy
Aide à projet pour la réalisation d’un long métrage de Jean-Gabriel Périot issue de l’atelier cinéma avec des lycéens de Romain Rolland durant l’année scolaire 2017/2018
VACANCES
POINT 33
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’hiver
Remboursement des frais de mission
ENSEIGNEMENT
POINT 34
Projet éducatif de territoire / plan du mercredi
Conventions avec la Préfecture du Val-de-Marne, la Direction Académique de l’Education Nationale et la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
PERSONNEL
POINT 35
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
C) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget
POINT 36
Régime indemnitaire des agents relevant du cadre d’emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
POINT 37
Convention avec l’association SOS maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
FINANCES
POINT 38
Budget Primitif 2018
Décision modificative n°1
Budget principal
Rectification d’une erreur matérielle
INFORMATIONS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2017
SIPPEREC
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2017
SIFUREP
Communication du rapport d’activité 2017
SIGEIF
Communication du rapport d'activités et du compte administratif 2017
VŒU
« Non au boîtier Linky sans le consentement des Ivryen.nes »
Présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
ENVIRONNEMENT
POINT A
Mise en place d’une Zone à Faibles Emissions (ZFE)
Rapporteur : Philippe Bouyssou
URBANISME
POINT B
ZAC Gagarine-Truillot
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Gagarine-Truillot, du programme des équipements publics et de la convention relative au financement du programme des équipements publics avec l’EPT GOSB et l’EPA ORSA
Rapporteur : Romain Marchand
VŒU
Voeu pour un véritable engagement de la France en faveur de la paix au Yémen
Présenté par le groupe Front De Gauche, Communistes Ensemble et Citoyen au nom de la majorité municipale
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget Primitif 2018
Décision modificative n°1
a) Budget principal
b) Budget annexe de la restauration municipale
c) Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
POINT 2
Monument en hommage aux fusillés de la Première Guerre mondiale
Attribution d’une aide à projet
URBANISME
POINT 3
60 et 62, rue Mirabeau
Approbation du principe d'une vente à la société Coopérative de Production HLM COOPIMMO
LOGEMENT
POINT 4
14, rue Ampère
Acquisition-amélioration de 8 logements par LOGEO Habitat
Subvention au titre de la surcharge foncière d'un montant de 24 000 €
ENVIRONNEMENT
POINT 5
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Convention type d'appui pour la fourniture et la pose de repères de crue
POINT 6
Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Île-de-France
Subvention pour son département « Biodiversité » Agence Régionale de Biodiversité d’Île-de-France
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 7
Halle et marchés communaux
Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
ENFANCE
POINT 8
Crèche parentale
Convention d’objectifs et de financement pluriannuelle avec l’association « Eveil, Parents, Enfants »
CULTURE
POINT 9
Rencontres Départementales de Musique de Chambre 2018-2019
Avenant à la convention de partenariat avec l’ADIAM 94, l’ensemble 2e2m et La muse en circuit
POINT 10
Résidences-missions d’artistes
Contrat Local d’Education Artistique 2019-2020 avec la Briqueterie – CDCN, l’Etat et la ville de Vitry-sur-Seine
POINT 11
Cinéma municipal le Luxy
Convention de partenariat avec l’association Cinéma Public relative au dispositif « Collège au cinéma » en Val-de-Marne
VIE ASSOCIATIVE
POINT 12
Association Première Urgence Internationale
Atelier Sociolinguistique « Accès à la santé »
Mise en oeuvre d'une deuxième session
POINT 13
Aide à projet pour l’association l’Etal Solidaire
ACTION SOCIALE
POINT 14
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement d'une participation financière d'un montant de 7 500 € au titre de l'année 2018
SANTÉ
POINT 15
Centre municipal de santé
Financement 2018 du projet PASS ambulatoire bucco-dentaire
Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé d'Île-de-France
POINT 16
Centre municipal de santé
Contrat Local de Santé
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018-2020 avec l’Agence Régionale de Santé d’Île-de-France
PERSONNEL
POINT 17
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois correspondant à un accroissement temporaire d’activité
VOEUX
Voeu de soutien aux mobilisations en cours pour obtenir de nouveaux moyens pour le mouvement sportif
Présenté par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale
Voeu en faveur d’une augmentation des effectifs de police nationale à Ivry-sur-Seine
Présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
URBANISME
POINT A
ZAC Ivry-Confluences
1) Point d'étape annuel (bilan 2018)
Information
2) Compte-rendu annuel 2018 du concessionnaire à la collectivité (CRACL)
3) Avenant au traité de concession d'aménagement
Convention de subventionnement
Rapporteur : Romain Marchand
LOGEMENT
POINT B
Projet de plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH)
Avis sur le PMHH approuvé par le Conseil métropolitain du 28 juin 2018
Rapporteur : Mehdi Mokrani
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT C
Association nationale des villes et territoires accueillants
Adhésion et approbation des statuts
Rapporteur : Bozena Wojciechowski
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2019
URBANISME
POINT 2
11/13/15, rue François Mitterrand à Ivry-sur-Seine
Promesse de vente à la société Héraclès Investissement
POINT 3
ZAC Ivry-Confluences
9 avenue Jean Jaurès
Autorisation de cession par le SAF94
Retrait de la délibération du 28 juin 2018
POINT 4
ZAC du Plateau
Dénomination du square « Justes parmi les Nations »
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 5
Commission de suivi de site Ivry-Paris XIII (CSS IP XIII) - SYCTOM
Désignation des représentants de la Commune
SOLIDARITE INTERNATIONALE
POINT 6
Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français et à UNICEF pour l’aide aux victimes du séisme en Indonésie
CULTURE
POINT 7
Cinéma municipal Le Luxy
a) Poursuite du projet d’éducation artistique et culturelle « Atelier cinéma »
Convention avec le lycée Romain Rolland
b) Partenariat de classe à projet artistique et culturel « Autour de Federico Fellini »
Convention avec le collège Molière
c) Partenariat de classe à projet artistique et culturel « Le récit d’aventures »
Convention avec le collège Molière
PERSONNEL
POINT 8
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 9
Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO)
Désignation d’un représentant suppléant de la Commune au comité syndical
Affaires avec présentation orale
PETITE ENFANCE
POINT A
Multi-accueils Ada Lovelace et Rosa Bonheur
Fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance
Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF 94
Rapporteur : Atef RHOUMA
POINT B
Relais Assistant-e-s Maternel-l-e-s Hartmann
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne
Rapporteur : Atef RHOUMA
ENSEIGNEMENT
POINT C
Rentrée scolaire 2018/2019
Information
Rapporteur : Méhadée BERNARD
JEUNESSE
POINT D
Semaine de l’engagement Ivry Motiv’ du 12 au 24 octobre 2018
Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val-de-Marne
Rapporteur : Atef RHOUMA
Autres points à l'ordre du jour
FINANCES
POINT 1
Fixation de nouveaux tarifs pour la taxe de séjour
Modification de la délibération du 19 novembre 2015
POINT 2
Suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière pour les logements neufs
POINT 3
Mandat spécial pour la participation au Congrès de l’USH du 9 au 11 octobre 2018 à Marseille
Remboursement des frais de mission
POINT 4
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2018 et la saison 2018/2019
Nouvelle tarification du dispositif Pass'Sports
Modification de la délibération du 28 juin 2018
POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2018 et la saison 2018/2019
Forfait propriétaire - Modalités de calcul du quotient familial
Abroge et remplace la délibération du 28 juin 2018
POINT 6
Demandes de financements dans le cadre du contrat d’aménagement régional
Projet de réfection de l’isolation et de l’étanchéité des cours terrasses et travaux de reprises structurelles de l’école Albert Einstein
Projet d’isolation thermique du centre administratif Marcel Cachin
Réaménagement de la rue Hoche
POINT 7
Travaux d’améliorations énergétiques
Demandes de financements
A) Cinéma municipal Le Luxy
B) Piscine municipale Robespierre
POINT 8
Subventions 2018
Attribution de subventions municipales de fonctionnement aux associations Danbe Korow et Amici di Francesco
POINT 9
Mandat spécial pour la participation à la rencontre nationale 2018 en région « Déployer le système vélo à toutes les échelles territoriales » le 12 octobre 2018 à Bayonne
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 10
Dénomination de la place Fadwa Touqan
POINT 11
ZAC du Plateau
Avenant n° 2 au traité de concession d'aménagement
POINT 12
Label « patrimoine d’intérêt régional »
Dossier de labélisation de patrimoine non protégé auprès de la région Ile-de-France
POINT 13
ZAC Ivry-Confluences
14, avenue Jean Jaurès
Autorisation de cession par le SAF 94 à la société SADEV94
POINT 14
Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Avenant n°3 à la convention d'intervention foncière
ESPACES PUBLICS
POINT 15
Enfouissement des réseaux de distribution d’électricité appartenant à ENEDIS, du réseau d’éclairage et du réseau de communication de la Ville pour les rues Marcel Lamant et Maurice Coutant
Convention avec le SIPPEREC
POINT 16
Accord de la Ville pour le déploiement d'un service de location de vélos à assistance électrique par la Région et Ile-de-France Mobilités
METROPOLE DU GRAND PARIS
POINT 17
Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2017
POINT 18
Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Approbation du rapport de la CLECT
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 19
Cinéma municipal Le Luxy
Adhésion à diverses associations
a) Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID)
b) Association Française des Cinémas d'Arts et d'Essai (AFCAE)
c) Association des Cinémas de Recherche d'Ile-de-France (ACRIF)
d) Agence pour le Développement Régional du Cinéma (ADRC)
e) Groupement National des Cinémas de Recherche (GNCR)
f) Association Française du Cinéma d'Animation (AFCA)
POINT 20
Commission de suivi de site Ivry-Paris XIII (CSS IP XIII) - SYCTOM
Désignation des représentants de la Commune
VIE ASSOCIATIVE
POINT 21
Mise à disposition de l’Espace Robespierre et du complexe sportif Venise Gosnat
Approbation d’une convention avec le Parti Communiste Français (PCF)
ENVIRONNEMENT
POINT 22
Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement du Val-de-Marne (CAUE 94)
Convention de partenariat 2018-2020 relative aux actions de conseil sur les enjeux énergétiques
ENSEIGNEMENT
POINT 23
Ecole de photographie CE3P
Renouvellement de la convention de partenariat
CULTURE
POINT 24
Exposition "1914-1918 : des Ivryens au Front"
Contrat de cession de droits d'exploitation d'archives photographiques
PERSONNEL
POINT 25
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité
Informations
OBSERVATOIRE LOCATIF
Patrimoine locatif privé de la Ville au 1er janvier 2018
(Habitation et hors habitation)
Information
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIIM 94
Communication du rapport d'activités et du compte administratif 2017
Information
VOEU
Voeu relatif à l’attribution de la dénomination « Lounès Matoub » à une voie d’Ivry-sur-Seine
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
FINANCES
Comptes de gestion du comptable public 2017
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe de l'aide à domicile
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
Comptes administratifs 2017
1/ Budget principal
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe de l'aide à domicile
5/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
6/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
7/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
Contractualisation "Dispositif Cahors" avec le Préfet
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
Démarche de prévention en matière de lutte contre les incivilités
Fixation des barèmes d’indemnisation forfaitaires (nettoyage, enlèvements,…)
Rapporteur : Sabrina SEBAIHI
VOEU
Relatif au droit en matière d’inclusion des personnes handicapées
Présenté par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Affectation des résultats 2017
a/ Budget principal
b/ Budget annexe de la restauration municipale
c/ Budget annexe du centre médico-psycho pédagogique
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
Budget principal
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) 2017
Bilan des actions entreprises afin de contribuer à l’amélioration des conditions de vie et les modalités de leur financement par le biais du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) 2017
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2018 et la saison 2018/2019
1) Activités sportives
2) Tremplin, Hangar, Conservatoire, Médiathèques, Luxy
3) Activités des maisons de quartier
4) Activités périscolaires
5) Forfait propriétaire - Modalités de calcul du quotient familial
Mise à disposition et location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2018/2019
Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019
Ivry-Confluences – Quartier Ivry-Port
Extension du stationnement payant
Mandat spécial pour la participation à l’« Université Été 2018 – De l’Europe au local : faire vivre la transition sur son territoire » organisée par le CEDIS du 20 au 23 août 2018 à Strasbourg
Remboursement des frais de mission
Dédoublement de classes pour la rentrée scolaire 2018
Demande de financement auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)
URBANISME
POINT 2
Etablissement public d’aménagement Orly-Rungis-Seine-Amont
Convention de financement portant sur l’ingénierie stratégique de développement 2018/2020
ZAC Ivry-Confluences
Dénomination de la place Lise Meitner
4/34, rue René Villars et rue André Voguet
Remboursement d’une partie du prix de vente à la Société Civile de Construction Vente dénommée
"CARIVRY"
58, rue Gaston Picard
Acquisition d’un bien immobilier
ZAC Ivry-Confluences
9, avenue Jean Jaurès
Acquisition au SAF’94 du bien immobilier
Périmètre d’études sur le secteur Jeanne Hachette-Marat-Voltaire et centre-ville
LOGEMENT
POINT 3
OPH d'Ivry-sur-Seine
Participation de la Ville au budget 2018 pour l’entretien du patrimoine et la réhabilitation des cités
Subvention de 1 845 000 €
14, rue Ampère
Acquisition-amélioration de 8 logements par LOGEO Habitat
Garantie communale (emprunt CDC d’un montant de 657 515 €)
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 4
Agence régionale de la biodiversité en Ile-de-France
Désignation d’un représentant au sein du comité des partenaires
Association des Maires Ville et Banlieue de France
Désignation du représentant de la Ville à l’assemblée générale et au conseil d’administration
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 5
SIIM94
Adhésion de l'OPH de la Ville de Thiais
Avis de la Ville d'Ivry-sur-Seine
CITOYENNETÉ
POINT 6
Dispositif "classe citoyenne"
Convention de partenariat avec l’Inspection académique, la commune de Vitry-sur-Seine, le Conseil départemental, le collège François Rabelais et l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
VACANCES
POINT 7
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’été
Remboursement des frais de mission
CULTURE
POINT 8
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec le lycée Romain Rolland dans le cadre de l’enseignement obligatoire des 2ndes, 1ères et terminalesDemande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la première édition « Les Théâtrales Citoyennes » du 8 au 30 septembre 2018
SANTE
POINT 9
Centre municipal de santé
Financement 2018 des actions de santé publique
Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France
Centre municipal de santé
Financement des centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose 2018
Demande de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
Centre municipal de santé
Financement du site d’Ivry-sur-Seine du centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic Ivry – Vitry (CeGIDDIV) 2018
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
Centre municipal de Santé
Centre gratuit d’information de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) Ivry/Vitry
Renouvellement de l'habilitation auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France (2019/2023)
Centre municipal de santé
Collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux perforants produits par les patients en auto-traitement
Convention avec l’association DASTRI
PERSONNEL
POINT 10
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la Ville
VOEU
Voeu contre la contractualisation imposée par l’Etat à certaines collectivités territoriales
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Romain MARCHAND
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
PRÉVENTION
POINT A
Conseil scientifique de la Ville
Présentation du rapport sur l’économie parallèle
Information
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
POINT B
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance et stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance
Bilan intermédiaire
Rapporteur : Sabrina SEBAIHI
ENSEIGNEMENT
POINT C
Présentation du Petit Robespierre
Accueil de loisirs et centre de ressources
Information
Rapporteur : Mehadée BERNARD
VOEU
Voeu pour le maintien du service de greffe hépatique au sein du Groupe Hospitalier Universitaire Henri-Mondor
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Catherine VIVIEN
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Contrôle de légalité
Programme ACTES
Convention de dématérialisation avec la Préfecture du Val-de-Marne
Abroge et remplace la délibération du 22 juin 2017
URBANISME
POINT 2
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
Avis sur le dossier de demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter l'unité de valorisation énergétique (UVE) comprenant l'étude d'impact du projet
POINT 3
ZAC "Ivry-Confluences"
Biens portés par le SAF94 sur le périmètre des "Petits Hôtels"
Abroge et remplace la délibération du 22 juin 2017
POINT 4
42, rue Jean-Jacques Rousseau
Dénomination du plateau d’évolution
"Muhammad Ali"
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 5
Correspondant Défense
Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 6
Chauffage urbain du quartier Ivry-Port
Abroge et remplace la délibération du 19 octobre 2017
Approbation de l'avenant n° 2 et son annexe
Approbation du nouveau règlement de service
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 7
SIRESCO
Approbation du retrait de la Commune de Roissy-en-Brie
CITOYENNETÉ
POINT 8
Projets de réaménagement d’équipements de proximité
Demandes de subventions auprès de la CAF et du département du Val-de-Marne
a) Ancienne pharmacie de la cité Pierre et Marie Curie - Salle de l’opération Carnot-Vérollot
b) Ancien restaurant « La Taverne », placette des Fauconnières - Ancienne librairie de
POINT 9
Festival International du Film de Prévention (FestiPREV)
Convention de partenariat avec le collège Politzer
VIE ASSOCIATIVE
POINT 10
Aide à projet pour l'organisation d’un Gala de catch solidaire par l'Association Pour l’Emploi l’Information et la Solidarité des chômeurs et des précaires du Val-de-Marne (APEIS du Val-de-Marne)
POINT 11
Mise à disposition de l’Espace Robespierre et de la Halle Venise Gosnat
Convention avec le parti communiste français (PCF)
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 12
Séjour Franco-Allemand pour l'été 2018
CULTURE
POINT 13
Théâtre des Quartiers d’Ivry, Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Convention financière avec la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d’Ivry
POINT 14
Centre d'art contemporain d'Ivry - Le Crédac
Convention d'objectifs pluriannuelle 2018/2021 avec l'Etat, le Département et le Crédac
POINT 15
Ventes exceptionnelles de livres et de CD retirés des collections des Médiathèques et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone et Jifna
POINT 16
Cinéma municipal Le Luxy
Demandes de subventions auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France et du SIPPEREC, dans le cadre de l’aide à la rénovation et à la modernisation des salles de cinéma
ACTION SOCIALE
POINT 17
Commission communale pour l'accessibilité
Bilan annuel 2017
PERSONNEL
POINT 18
a) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d'emplois répondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activité (modification de la délibération du 12 avril 2018)
POINT 19
Volume d’activité du personnel vacataire pour l’année 2018
MOTION
MOTION
Relative à la sauvegarde des jardins ouvriers et du Fort d'Ivry
Presentée par Monsieur Le Maire
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
FINANCES
Budget primitif 2018
Reprise anticipée des résultats 2017
1/ Budget ville
Programme d’emprunt 2018
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
5/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
6/ Vote des taux de fiscalité directe locale
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
Subventions 2018
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Mourad TAGZOUT
DISPOSITIONS ORGANIQUES
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
Création d'une mission d'information et d'évaluation et désignation de ses membres
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
Parking du Plateau - Général de Gaulle
Expérimentation d'une modification de la tarification
Centre municipal de santé Fanny Dewerpe
Travaux de réhabilitation
Demande de financements
Gymnase des Epinettes
Remplacement des éclairages
Demande de financements
École élémentaire Albert Einstein
Travaux d’étanchéité, d’isolation thermique et de structures
Demande de financements
Centre administratif Marcel Cachin
Travaux d'isolation thermique
Demande de financements
URBANISME
Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée
Avis sur les propositions de modification
Sollicitation de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour engager la procédure de modification simplifiée du PLU
Opération Louis Bertrand-Cité Gabriel Péri
Acquisition des espaces extérieurs et de l’accès par la rue Gabriel Péri à l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Opération Jeanne Hachette Marat Voltaire
6, promenée Gérard Philippe
Acquisition du lot n° 2117 propriété de la SCI Goutas
ZAC Ivry-Confluences
Dénomination de l’avenue de l’Industrie
Projet d’acquisition d’une parcelle bâtie sise 113/115, avenue de Verdun
Demande au Préfet de prise de l’arrêté de déclaration d’utilité publique au bénéfice de la commune d’Ivry-sur-Seine
LOGEMENT
Copropriété Raspail - 9/11/13, rue Truillot
OPAH Copropriété dégradée
Subvention de la mission de suivi animation et aides aux travaux
Convention tripartite Ville, EPT GOSB et Anah
Règlement d’attribution des subventions travaux et convention de gestion des fonds Ville, EPT GOSB et SOLIHA Est Parisien
Abroge et remplace la délibération du 21 décembre 2017
78/82, avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA
par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 9 065 439 €
ASSURANCES
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché d’assurance de la Ville et du CCAS d’Ivry-sur-Seine
DISPOSITIONS ORGANIQUES
Association « Réseau des Acteurs de la Dynamique des Ateliers Sociolinguistiques » (RADyA)
Adhésion, approbation des statuts et désignation d’un représentant de la Ville
SYNDICAT INTERCOMMUNAUX
SIRESCO
Avis sur l’adhésion de la commune de Choisy-le-Roi
SOLIDARITE INTERNATIONALE
Accueil enfants sahraouis été 2018
Convention de partenariat avec l’association " Un Camion-Citerne pour les Sahraouis "
Convention de partenariat avec l'association " Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara Occidental "
PARC AUTOMOBILE
Cession de véhicule
Année 2018
ENSEIGNEMENT
Modification de la sectorisation scolaire des quartiers du Petit Ivry et Mirabeau
VIE ASSOCIATIVE
Association "Les Bergers en Scène"
Convention d'objectifs pluriannuelle 2018/2020
PETITE ENFANCE
Prestation de service pour les établissements d'accueil de jeunes enfants
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF
CULTURE
Concert Britten
Convention de partenariat avec l’Orchestre de Paris
SANTÉ
Centre Municipal de Santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2017/2018 à la convention avec le département du Val-de-Marne
PERSONNEL
a) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d’emplois répondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité
Accueil et gratification des stagiaires à la Ville
Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2018
Renouvellement de la convention avec l’association SOS Maîtres nageurs sauveteurs (MNS)
Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail commun de la Ville et du CCAS
Détermination du nombre de représentants titulaires du collège employé et du collège employeur
Maintien du paritarisme
Modalités de vote
Comité technique paritaire commun ville et CCAS
Détermination du nombre de représentants titulaires du collège employé et du collège employeur
Maintien du paritarisme
Modalités de vote
COOPÉRATION INTERNATIONALE
Délégation municipale à Brandebourg-sur-la-Havel du 23 au 25 mai 2018
VŒUX
Voeu appellant le SYCTOM à mesurer les polluants émergents en continu
Voeu proposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts
Rapporteur : Catherine VIVIEN
Voeu relatif à l'accueil inconditionnel et au respect des droits des migrants
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Atef RHOUMA
Voeu pour l'arrêt de l'agression turque contre la Ville d'Afrin et dans les territoires Kurdes du nord
de la Syrie
Voeu présenté par le groupe La France Insoumise
Rapporteur : Mourad TAGZOUT
AFFAIRE AVEC PRÉSENTATION ORALE
FINANCES
POINT A
Budget primitif 2018
1/ Rapport 2017 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT
2/ Rapport 2017 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
3/ Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
ENSEIGNEMENT
POINT B
Rentrée scolaire 2018/2019
Modification de la semaine scolaire
Rapporteur : Méhadée BERNARD
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Centre Municipal de Santé
Tarifs des actes dentaires de la CCAM et des actes dentaires hors CCAM
POINT 2
Location de salles municipales
Espace Robespierre
Tarifs 2018
Salles Voltaire/Michelet/Louis Bertrand/Raspail
Fixation des tarifs
POINT 3
Mandat spécial pour participer au Marché International des Professionnels de l’Immobilier (MIPIM)
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 4
12 et 4/10, rue Baudin
Acquistions d’emprises foncières aux syndicats des copropriétaires
POINT 5
Site Le Monde - 12, rue Maurice Gunsbourg
Convention de transfert d’équipements communs et des terrains d’assiette afférents
POINT 6
34/46, rue René Villars
Promesse de vente à la société « EIFFAGE »
LOGEMENT
POINT 7
Copropriétés
Utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires
Chartes entre la ville d’Ivry-sur-Seine, l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et le prestataire
POINT 8
ESH IDF HABITAT
a) Transformation de l’ESH IDF HABITAT en société anonyme coopérative d’intérêt collectif d’habitations à loyer modéré (SCIC d’HLM)
b) Avenant de résiliation
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 9
EPAORSA
Désignation des représentants pour siéger au Conseil d’administration
ESPACES PUBLICS
POINT 10
1/5, rue Jean-Jacques Rousseau – 19/23, rue Victor Hugo
Convention avec la société d’extension de la halle Freyssinet
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 11
SIGEIF/SIPPEREC
Convention pour le dispositif des certificats d’économie d’énergie du groupement pour 2018/2020
POINT 12
SAF94
Avis sur l’adhésion de l’établissement public territorial Grand Paris Sud-Est Avenir (GPSEA)
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
POINT 13
Chauffage urbain du centre-ville/Plateau
Demande de subvention auprès de la Région et reversement au délégataire
POINT 14
Chauffage centre-ville et ouest d'Ivry-sur-Seine
Rapport annuel 2015/2016 du délégataire Energivry
POINT 15
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2016 du délégataire
POINT 16
Halle et marchés communaux
Approbation du principe de délégation de service public
Lancement de la procédure
COMMERCE
POINT 17
Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société BLUELINK
Avis du Conseil municipal
ENSEIGNEMENT
POINT 18
Contribution communale au fonctionnement des écoles privées
Conventions avec les OGEC de Jean XXIII et Notre-Dame de l’Espérance
CITOYENNETE
POINT 19
Maison de quartier du Petit-Ivry
Bilan du projet social 2015/2017 et projet social 2018/2021
Demande d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels
CULTURE
POINT 20
Rencontres départementales de musique de chambre 2018/2019
Convention de partenariat avec l'ADIAM94, l'ensemble 2e2m et La Muse en Circuit
POINT 21
Cinéma municipal le Luxy
Aide à projet pour la réalisation d’un long métrage de Claire Simon issu de l’atelier cinéma avec des élèves du lycée Romain Rolland durant l’année scolaire 2016/2017
Modification de la délibération du 23 novembre 2017
POINT 22
Intégration des cours de danse moderne au conservatoire
Projet pédagogique et tarifs
SANTE
POINT 23
Centre municipal de santé
Contrat régissant les modalités de tiers payant de la part complémentaire centre de santé dentaire
ENFANCE
POINT 24
« Mon Compte Partenaire »
Convention d’accès et contrat de service avec la caisse d’allocations familiale (CAF)
POINT 25
Acquisition de logiciel de gestion et/ou d’un système automatisé de comptage de présence
Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne
VACANCES
POINT 26
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’hiver
Remboursement des frais de mission
PERSONNEL
POINT 27
a) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité
POINT 28
Revalorisation de la rémunération des auxiliaires socio-éducatifs animation
POINT 29
Convention de mise à disposition de personnel au Territoire « Grand-Orly Seine Bièvre » dans le cadre du transfert de la compétence aménagement
INFORMATIONS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIGEIF
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2016
SIPPEREC
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2016