VŒU
Vœu de soutien au mouvement social en cours contre le projet de réforme des retraites porté par le gouvernement
Présenté par le groupe des Elus Front de Gauche, Communiste, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
FINANCES
POINT 1
Budget primitif 2020
A/ Budget Ville
Programme d'emprunt 2020
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale
D/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
F/ Vote des taux de fiscalité locale
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
SPORT
POINT 2
Conventions d’objectifs 2020/2022
a) Omnisports
b) Handball
Rapporteur : Romain MARCHAND
POINT 3
USI Football
Convention d’objectifs annuelle
Rapporteur : Romain MARCHAND
VIE ASSOCIATIVE
POINT 4
Subventions 2020
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
URBANISME
POINT 5
ZAC Ivry Confluences
a) Point d'étape annuel (Bilan 2019)
Information
b) Compte-rendu annuel 2018 du concessionnaire à la Collectivité (CRACL)
Rapporteur : Romain MARCHAND
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 6
Budget primitif 2019
Décision modificative n° 2
a/ Budget principal
b/ Budget annexe de la restauration municipale
c/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
d/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
POINT 7
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
Budget principal
POINT 8
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du 1er janvier 2020
POINT 9
Centre municipal de santé
Tarifs des actes dentaires de la CCAM pris en charge et non pris en charge
POINT 10
Budget participatif
Subvention d'investissement à l'OPH d'Ivry-sur-Seine pour l'aménagement de la cour sablée Marat-Robespierre
POINT 11
Budget participatif
Subvention d'équipement à l'OPH d'Ivry-sur-Seine pour la réalisation d'un espace sportif cité Maurice Thorez
POINT 12
Taxe locale sur la publicité extérieure
Tarifs 2020
POINT 13
Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants
Tarifs 2020
POINT 14
Attribution d’une subvention à l’OPH
Modernisation des parkings
URBANISME
POINT 15
Fusion OPH d'Ivry avec la SCPHLM SOCOMA
Avis de principe du Conseil municipal pour l'acquisition de la SCPHLM SOCOMA
LOGEMENT
POINT 16
21/25, rue Maurice Couderchet à Ivry-sur-Seine
Construction de 36 logements locatifs sociaux par la SA HLM IDF Habitat en VEFA - lot 2J2
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 81 000 €
POINT 17
Cité Maurice Thorez - 70, avenue Georges Gosnat à Ivry-sur-Seine
Réhabilitation de 329 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation communale de 2 398 000 €
POINT 18
ZAC du Plateau (Lot 9) - 73/77, rue Hoche - olympe de Gouges
Construction de 61 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 457 500 €
Modification de la délibération du 25 janvier 2017
POINT 19
6/8, rue Fouilloux à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Modification de la délibération du 16 mai 2019
POINT 20
ZAC Ivry Confluences - Angle Galilée/voie nouvelle
Acquisition d’une résidence étudiante de 278 logements locatifs sociaux en VEFA par VILOGIA
A) Garantie communale prêt PLS La Banque Postale d’un montant de 7 145 567,81 €
B) Garantie communale prêt PLS La Banque Postale d’un montant de 10 008 489,18 €
C) Garantie communale prêt complémentaire La Banque Postale d’un montant de 10 332 538,02 €
POINT 21
56, quai Auguste Deshaies - 2, rue Galilée à Ivry-sur-Seine
Construction de 46 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine - Lot 3H
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 345 000 €
COMMERCE
POINT 22
Commerces de détail
Dérogations à la règle du repos dominical pour l'année 2020
Avis du Conseil municipal
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 23
Chauffage urbain du centre-ville - Plateau et Ivry-Port Centre
A/ Rapport annuel 2017/2018 du délégataire Energivry
B/ Rapport annuel 2018 du délégataire Géotelluence
POINT 24
Chauffage urbain d’Ivry Port Centre
Demande de subventions auprès de la Région et reversement au délégataire Géotelluence
POINT 25
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2018 du délégataire - affaire reportée
POINT 26
Halle et marchés communaux
Tarifs des droits de place et de la redevance pour l'année 2020
VACANCES
POINT 27
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’hiver
Remboursement des frais de missions
POINT 28
Adhésion à l’association « Temps libre - Le réseau »
Désignation du représentant de la Commune au Conseil d'administration
PETITE ENFANCE
POINT 29
Projet du lieu d'accueil Enfants Parents - LAEP - Françoise Dolto
JEUNESSE
POINT 30
Fonds de dotation Ivry Motiv
Conventions de mécénat
CULTURE
POINT 31
Cinéma municipal Le Luxy
Festival International du film d'animation d'Annecy
Remboursement des frais d'herbergement
POINT 32
Cinéma municipal Le Luxy
Convention avec l'association Europa Cinémas pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l'année 2019
POINT 33
Convention de partenariat avec l'hôpital Charles-Foix (AP-HP)
POINT 34
Rencontres Départementales de Musique de Chambre 2020-2021
Convention biennale de partenariat avec l’ensemble 2e2m, la Muse en Circuit et l’UEPA 94
POINT 35
Cinéma municipal Le Luxy
Renouvellement de l’adhésion à des associations
ACID/AFCAE/ACRIF/ADRC/GNCR/ACM/AFCA
POINT 36
Participation des médiathèques au Prix littéraire des lycéens 2020
PRÉVENTION
POINT 37
Projet autour du "Bien vivre ensemble" entre la Ville et les collèges Georges Politzer et Molière
POLITIQUE DE LA VILLE
POINT 38
Contrat de Ville Seine-Amont
Bilan 2018
POINT 39
Contrat de Ville Seine-Amont
Protocole engagements renforcés 2019/2022
SANTÉ
POINT 40
Programme Nutrition Santé Adolescences (PNSA)
Atelier " Manger mieux ", " Bouger plus "
Annexe 1 à la convention de partenariat avec le département du Val-de-Marne
Calendrier 2020
ACTION SOCIALE
POINT 41
Association "Atout Majeur"
Attribution d'une subvention exceptionnelle
POINT 42
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2020
POINT 43
Association Léo Lagrange
Convention de partenariat 2020-2022
PERSONNEL
POINT 44
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
POINT 45
Renouvellement de la convention avec l’association SOS Maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
POINT 46
Création d'emplois saisonniers liés au recensement
POINT 47
Création d’emploi correspondants à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité
POINT 48
Création d'un emploi spécifique de catégorie A de psychologue au centre médico psycho-pédagogique
POINT 49
Mise à disposition de personnel au territoire "Grand-Orly Seine Bièvre"
Transfert des compétences amélioration du parc immobilier bâti et réhabilitation/résorption de l'habitat insalubre
Convention
INFORMATIONS
GRAND PARIS
POINT 50
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Communication du rapport d'activité 2018
Information
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 51
SIPPEREC
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2018
Information
POINT 52
SIRESCO
Communication du rapport d’activité / compte administratif 2018
Information
POINT 53
SIFUREP
Communication du rapport d’activité 2018
Information
VŒU
Vœu contre la réforme de l’assurance chômage
Proposé par le groupe des élus Front de gauche, Communistes Ensemble et Citoyens au nom de la majorité
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
LOGEMENT
POINT 1
Politique de l'habitat
Bilan de la politique d'attribution de la Ville d’Ivry-sur-Seine 2017/2018 (pistes de travail et perspectives)
Information
Rapporteur : Mehdi Mokrani
FINANCES
POINT 2
Budget primitif 2020
2.1/ Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane Prat
2.2.1/ Rapport 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Ivry-sur-Seine
2.2.2/ Signature de la convention d’engagement pour une communication publique sans stéréotype de sexe du Haut Conseil à l’Egalité
Rapporteur : Bozena Wojciechowski
2.3/ Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy Belabbas
VŒU
Vœu en faveur d’une véritable politique de réduction du plastique
Proposé par le groupe des élus Front de gauche, Communistes Ensemble et Citoyens au nom de la majorité
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 3
Budget primitif 2019
Décision modificative n° 1
a) Budget principal
b) Budget annexe de la restauration municipale
c) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
d) Budget annexe du service cinéma municipal Le Luxy
POINT 4
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2018
POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux (vacances enfance et jeunesse) applicables à compter des séjours d’hiver 2020
Activités soumises au quotient familial
POINT 6
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2020
POINT 7
Droits de voirie, tournages de films
Tarifs 2020
POINT 8
Mandat spécial pour la participation à la Conférence européenne de soutien et de Solidarité avec le peuple Sahraoui, les 22 et 23 novembre 2019 à Vitoria-Gasteiz en Espagne
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 9
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la "rue Auguste Pioline"
POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
Dénomination du "passage Françoise Héritier"
POINT 11
ZAC Ivry-Confluences
Dénomination du "passage Hélène Rouch"
POINT 12
ZAC Ivry-Confluences
111,113, boulevard Paul Vaillant-Couturier et 48/50, avenue Jean Jaurès
Vente de lots de copropriété à la société SADEV94
POINT 13
91/93/93 bis, rue Mirabeau à Ivry-sur-Seine
Acquisition d’un lot de copropriété
POINT 14
Cession à Mme et M. Mestre du terrain sis 23, rue de la Paix/20, impasse de la Paix
POINT 15
Réalisation d'une étude urbaine sur le secteur d'Ivry Port Sud à Ivry-sur-Seine et Port à l'Anglais / Brossolette à Vitry-sur-Seine
Convention de groupement de commandes avec Vitry-sur-Seine
POINT 16
ZAC du Plateau
Compte-rendu Annuel 2018 du concessionnaire Grand Paris Aménagement
POINT 17
134, avenue Danielle Casanova
Acquisition de locaux affectés à usage de crèche (multi accueil « Niki de Saint Phalle »)
POINT 18
Projet d’agrocité Gagarine Truillot
Contrat de prestations scientifiques avec AgroParisTech Innovation
POINT 19
ZAC du Plateau
Opération d'aménagement du plateau du square "Juste parmi les nations"
Approbation d’un protocole d’accord avec la société « RATP Habitat »
POINT 20
32, rue René Villars à Ivry-sur-Seine
Autorisation de dépôt d’une demande de permis de démolir
POINT 21
Projet de renouvellement urbain Gagarine Truillot
1) Convention cadre ANRU avec l'EPT GOSB
2) Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de quartier ANRU
POINT 22
Approbation des conventions de détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des ZAC Ivry-Confluences et de la ZAC du Plateau à l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
LOGEMENT
POINT 23
17, rue Pierre Rigaud - lot 5A1 à Ivry-sur-Seine
Construction de 39 logements locatifs sociaux par Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 6 351 868 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 99 000 €
POINT 24
39-41, rue Jean Le Galleu à Ivry-sur-Seine
Restructuration de l’hôpital Jean Rostand en 69 logements locatifs sociaux par Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 9 332 903,34 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 162 000 €
POINT 25
6, rue du colombier - Résidence Sociale COALLIA
Transfert des garanties d’emprunts en cours au profit de l’ESH COALLIA Habitat
Modification de la délibération du 17 décembre 2009
POINT 26
Lot 13 Zac du Plateau
123-129, avenue de Verdun à Ivry-sur-Seine
Construction de 27 logements locatifs sociaux par RATP Habitat
A) Garantie communale emprunts CDC d’un montant total de 3 503 376 €
B) Garantie communale emprunts Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Paris et Ile-de-France d’un montant total de 382 805,75 €
C) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 69 000 €
POINT 27
OPAC du Val de Marne (actuel VALOPHIS Habitat - OPH du Val de Marne)
Abroge et remplace les délibérations du 16 mai 2019
Réaménagement de prêt d’un montant total de 3 221 146,22 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
A) Zac Michelet
Modification de la délibération du 26 avril 2001 modifiée
B)144/146 avenue Jean Jaurès
Modification de la délibération du 23 janvier 2003
POINT 28
Candidature à l’encadrement des loyers
Demande d'intégration dans le périmètre de l'EPT GOSB
ESPACES PUBLICS
POINT 29
Validation du Plan Vélo de la ville d'Ivry-sur-Seine
ENVIRONNEMENT
POINT 30
Subvention à l'Institut Paris Région pour son département "biodiversité" (ARB îdf)
COMMERCE
POINT 31
Commerces de détail
Dérogations à la règle du repos dominical pour l’année 2020
Avis du Conseil municipal
RELATIONS INTERNATIONALES
POINT 32
Subvention au profit des Kurdes
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 33
Chauffage urbain d'Ivry Port centre
Approbation de l'avenant n° 4 et son annexe
ÉQUIPEMENT PUBLICS
POINT 34
Extension du Groupe Scolaire Anton Makarenko
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
ENSEIGNEMENT
POINT 35
Scission de l'école Rosalind Franklin
ENFANCE
POINT 36
Avenant à la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service avec la Caisse des Allocations Familiales du Val-de-Marne
JEUNESSE
POINT 37
Séjour 2019 en Roumanie
Convention de partenariat avec le CCAS
CITOYENNETÉ
POINT 38
Association "Villa de la Gare"
Aide à projet "Marathon de Marrakech"
POINT 39
Association Prune RT
Aide à projet pour la réalisation d'un film
POINT 40
Association "Elo et Marie font un rallye"
Aide à projet "Trophée Roses des Sables"
POINT 41
Association CRIC
Aide à projet "circuits-courts"
POINT 42
Maison de Quartier Ivry-Port
Demande de financement auprès du Fonds musical pour l’enfance et la jeunesse
POINT 43
Campagne élections municipales 2020
Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques
CULTURE
POINT 44
Projet cinéma "vampires movies"
Convention de partenariat de classe à projet artistique et culturel avec le collège Molière
POINT 45
Projet URBAN SOUND
Convention de partenariat avec la ville de Vitry-sur-Seine
POINT 46
Médiathèques d'Ivry-sur-Seine
Convention de partenariat avec l'IME Suzanne Brunel
POINT 47
Médiathèques d'Ivry-sur-Seine
Convention de partenariat avec l'association ETAI-Jardins de l'ETAI
POINT 48
Médiathèques d'Ivry-sur-Seine
Convention de partenariat avec l'EHPAD de l'Orangerie
POINT 49
Dispositif "Collège au cinéma" en Val-de-Marne
Convention de partenariat avec l'association Cinéma Public
SANTÉ
POINT 50
Prévention bucco-dentaire
Convention avec le Département du Val-de-Marne
POINT 51
Accueil des enfants au sein de l'USPP
Convention de partenariat avec l’Education nationale
ACTION SOCIALE
POINT 52
Projet Maison de Santé
Installation d'une Maison de Santé
Garantie d'emprunt
PERSONNEL
POINT 53
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 54
SIIM 94
Convention constitutive d’un groupement de commandes de fournitures de matériels informatiques
INFORMATIONS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIIM 94
Communication du rapport d'activités et du compte administratif 2018
Information
VŒU
Urgence climatique
Voeu présenté par le Groupe des Elu.es Europe Ecologie Les Verts
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
ENSEIGNEMENT
POINT 1
Rentrée scolaire 2019/2020
Information
Rapporteur : Méhadée Bernard
FINANCES
POINT 2
Budget participatif
Attribution de subventions à 6 associations
Conventions d'objectifs
A/ Association Lieux communs
B/ Association La Rascasse
C/ Association Andragogia
D/ Associations Consensuss artistique et De la rue à la scène
E/ Association Labo D
Rapporteur : Bozena Wojciechowski
ENVIRONNEMENT
POINT 3
Interdiction des pesticides dont le glyphosate sur le territoire de la ville d'Ivry-sur-Seine
Approbation du projet d'arrêté
Rapporteur : Philippe Bouyssou
VŒU
Soutien aux présidents d’universités mobilisés contre l’augmentation des frais d’inscription des étudiants non européens et pour le co-développement
Voeu présenté par le Groupe Radical et Citoyen au nom de la Majorité municipale
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 4
Participations financières des usagers des services municipaux
Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal
Modification de la délibération du 20 décembre 2018 sur les réservations et tarifs différenciés en matière d'activités péri et extra scolaires
POINT 5
Stationnement payant
Modification du tarif de la carte pour tous les usagers bénéficiant d'une tarification spécifique
POINT 6
Mandat spécial pour la participation au 33ème Congrès National d'AMORCE à Strasbourg les 16, 17 et 18 octobre 2019
Remboursement des frais de mission
POINT 7
Mandat spécial pour la participation aux 27ème "rencontres nationales du transport public", organisées par le GIE "Objectif transport public" du 1er au 3 octobre 2019 à Nantes
Remboursement des frais de mission
POINT 8
Coordination linguistique territoriale
Convention d'attribution d'une subvention avec l'Etat
POINT 9
Médiathèque
Extension de la période de location privative de l'Auditorium Antonin Artaud pour enregistrements musicaux à vocation commerciale
URBANISME
POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
54 à 59 quai Auguste Deshaies - Ilot 3H
Acquisition de trois volumes immobiliers à la société SADEV94
POINT 11
ZAC Ivry-Confluences
Requête en ouverture d’enquête parcellaire, 2eme phase
POINT 12
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94)
Convention de partenariat
LOGEMENT
POINT 13
SA HLM 1001 Vies Habitat
Réaménagement de prêts
a) 6-6 ter, rue Louis Rousseau
b) 2-6, rue du Cimetière Parisien
POINT 14
Résidence Sociale COALLIA - 13, rue Jean-Jacques Rousseau
Transfert des garanties d'emprunts en cours au profit de l'ESH COALLIA Habitat (emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et Action logement (ex Groupement interprofessionnel de la Construction (GIC)
Réaménagement de 2 prêts Action Logement
Modification de la délibération du 20 septembre 2012
ENVIRONNEMENT
POINT 15
Avis sur la mise en place d’une Zone à Circulation Restreinte sur la commune d’Alfortville
CITOYENNETÉ
POINT 16
Participation au prix « Inventer la solidarité sociale de demain » de la Fondation Cognacq-Jay
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 17
Projet sportif et éducatif à Jérusalem-Est en Palestine
Partenariat avec la FSGT
POINT 18
Subvention exceptionelle pour le financement d'une aire de jeu dans le camp de réfugiés de Jalazone en Palestine
ENFANCE
POINT 19
Acquisition d'un logiciel de gestion et/ou d’un système automatisé de comptage de présence
Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne
CULTURE
POINT 20
Théâtre Antoine Vitez
Régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
Renouvellement de la convention de contraintes de service public
Information sur le renouvellement des mises à disposition de personnel
POINT 21
Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle pour la remise aux normes électriques du théâtre Aleph
POINT 22
La Briqueterie - Centre de développement chorégraphique national du Val-de-Marne
Résidence-mission d'artistes 2019-2020 dans le cadre du Contrat local d'éducation artistique arts & sciences 2019-2020
Aide à projet
POINT 23
Mise à disposition d'une salle de réunion de la Médiathèque du centre-ville
Convention avec le département du Val-de-Marne
POINT 24
Médiathèques
Prêt du Département d'un module numérique imprimante 3D
Convention avec le département du Val-de-Marne
POINT 25
Médiathèques
Prêt du Département d'un module numérique de réalité virtuelle
Convention avec le Département du Val-de-Marne
POINT 26
Aide au projet éducatif, culturel et artistique porté par le MRAP 94 (Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples)
POINT 27
Le Luxy
Demande de subvention au titre de son classement Art et Essai
Convention avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée
ACTION SOCIALE
POINT 28
Fonds de solidarité habitat 2019
Versement d'une participation financière de 7 500€ pour 2019
SANTÉ
POINT 29
Financement du site d’Ivry-sur-Seine du centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic Ivry - Vitry (CeGIDDiv) 2019
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
POINT 30
Financement des centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose 2019
Demande de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
POINT 31
Financement 2019 des actions de santé publique
Demande de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
POINT 32
Programme Nutrition Santé Adolescences (PNSA)
Ateliers « manger mieux", "bouger plus »
Convention de partenariat avec le Département du Val-de-Marne
PERSONNEL
POINT 33
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
POINT 34
Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité
POINT 35
Mise à disposition de 2 heures de kinésithérapeute à l’USI Omnisports
Convention avec l'Union Sportive d’Ivry (USI)
VŒUX
Ne bâillonnons pas les ivryen.ne.s !
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
Voeu de soutien à l'association "Nous voulons des coquelicots"
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
URBANISME
POINT 1
Projet de la Mosquée à Ivry-sur-Seine
Protocole d'accord entre l'association An Nour et la ville d’Ivry-sur-seine
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
FINANCES
POINT 2
Comptes 2018
1/ Compte de gestion du comptable public 2018
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du cinéma municipal le Luxy
2/ Compte administratif 2018
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain
c) Budget annexe de la restauration municipale
d) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
e) Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
URBANISME
POINT 3
Poursuite du rétablissement d'une équité territoriale et d'une coopération de projets
Convention avec la ville de Paris
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
LOGEMENT
POINT 4
Politique de l’Habitat
Bilan de la politique d’attribution de la ville d'Ivry-sur-Seine 2017/2018 (Pistes de travail et perspectives)
Information
Rapporteur : Mehdi MOKRANI
AFFAIRE REPORTÉE
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 5
Affectation des résultats 2018
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain
POINT 6
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) 2018
POINT 7
Participations financières des usagers des services municipaux
Tarifs 2019
a) Activités sportives
b) Tremplin, Hangar, Conservatoire, Médiathèques, le Luxy
c) Activités des maisons de quartier
d) Activités périscolaires
e) Activités et séjours jeunes majeures
POINT 8
Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du
1er juillet 2019 au 30 juin 2020
POINT 9
Mise à disposition et location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2019/2020
POINT 10
Demande de financement pour l'implantation d'un city-stade dans le collège Molière situé dans le quartier d'Ivry-Port
POINT 11
Demande de subvention à l’appel à projets de la Région « La Région s’engage contre l’érosion de la biodiversité en Ile-de-France » pour une étude de biodiversité sur la Ville
POINT 12
Demandes de financement dans le cadre du projet de réaménagement de la rue Hoche
POINT 13
Approbation de la demande de subvention auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) finançant le projet d’élargissement des horaires des Médiathèques
POLITIQUE DE LA VILLE
POINT 14
Approbation de la Charte locale d’insertion
URBANISME
POINT 15
ZAC Ivry Confluences
54 à 59 quai Auguste Deshaies – Ilot 3H
Approbation d’un protocole en vue de création d’une servitude de passage de réseaux avec la société SADEV94
POINT 16
ZAC Ivry Confluences
Prolongement de la rue Marcel Sallenave
Conservation de sa dénomination
POINT 17
ZAC Ivry Confluences
Garantie d'emprunt avec la SADEV94
POINT 18
Quartier Ivry-Port
Opération immobilière site imprimeries « Le Monde »
Avenant convention de Projet Urbain Partenarial
POINT 19
Projet de renouvellement urbain Gagarine -Truillot
Approbation du projet de convention pluriannuelle
LOGEMENT
POINT 20
IDF HABITAT
Réaménagement de prêts d'un montant total de 5 891 389,27 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5 programmes locatifs sociaux
POINT 21
78-82 avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Abroge et remplace la délibération du 11 avril 2019
POINT 22
OPH d’Ivry-sur-Seine
Réaménagement de prêts concernant 20 programmes locatifs sociaux
Garantie communale d’un montant total de 25 100 155,28 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 23
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’AMSCID, Association Malienne de Solidarité et de Coopération Internationale pour le Développement (2019-2021)
Programme de Coopération Décentralisée entre la Commune Rurale de Dianguirdé (Mali) et la ville d’Ivry-sur-Seine (France) (2019- 2021)
POINT 24
Délégation ivryenne auprès de nos partenaires palestiniens de Jifna et Jalazone ainsi qu'auprès du Centre socio-culturel Al Bustan à Jérusalem-Est entre le 26 septembre et le 6 octobre 2019
POINT 25
Délégation allemande de Brandebourg-sur-la-Havel à Ivry-sur-Seine du 19 au 23 septembre 2019
POINT 26
Séjour Franco-Allemand pour l’été 2019
CULTURE
POINT 27
"Jardins de lectures"
Convention avec le Département
POINT 28
Convention avec le centre d'art contemporain La Maréchalerie
POINT 29
Aide à projet pour l'organisation d'une manifestation par l'association "Une charrette pleine d'étoiles" dans le cadre des 20 ans de la librairie "Envie de Lire", les 22 et 23 juin 2019
POINT 30
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la deuxième édition "Les Théâtrales citoyennes" du 13 au 29 septembre 2019
CITOYENNETÉ
POINT 31
Concours "s'engager pour les quartiers" organisé par la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE)
A/ Maison de Quartier Centre-Ville Gagarine
B/ Secteur lutte contre toutes les discriminations - coordination linguistique
PETITE ENFANCE
POINT 32
Reprise du multi-accueil Bab'Ivry
VACANCES
POINT 33
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’été
Remboursement des frais de mission
SANTÉ
POINT 34
Centre municipal de santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2018/2019 à la convention avec le département du Val-de-Marne
POINT 35
Centre municipal de santé
Convention de coopération avec le Groupement d’Intérêt Economique Ivry-sur-Seine (GIE IVRY)
pour l’implantation d’un IRM et d’un scanner
ACTION SOCIALE
POINT 36
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan 2018
POINT 37
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2019
POINT 38
Convention triennale : Etat - ville d'Ivry-sur-Seine - Conseil départemental du Val-de-Marne - Alteralia
« Lutte contre la grande exclusion des familles Rom : accompagnement global et hébergement pour accéder au droit commun »
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 39
SYNCOM
Désignation des représentants de la Ville
POINT 40
SAF 94
Désignation des représentants de la Ville
PERSONNEL
POINT 41
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
POINT 42
Volume d’activité du personnel vacataire pour l’année 2019
POINT 43
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la Ville
POINT 44
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
FINANCES
POINT 45
Mandat spécial pour la participation à l’« Université Été 2019 – Préparer l’avenir des collectivités locales face aux défis démocratiques et climatiques » organisée par le CEDIS du 19 au 22 août 2019 à Toulouse
Remboursement des frais de mission
ENSEIGNEMENT
POINT 46
Attribution d'une subvention à la caisse de grève des enseignants de l'éducation nationale
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 1
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
A/ Mission d’information et d’évaluation : présentation du rapport de ses travaux et préconisations
Rapporteurs : Jeanne ZERNER et Romain ZAVALLONE
B/ Organisation d’une consultation citoyenne
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
LOGEMENT
POINT 2
Évolution du statut juridique de l'OPH d'Ivry sur Seine suite à la consultation des locataires et des salariés - avis du conseil
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
RÉGIE PUBLIQUE DE L'EAU
POINT 3
Demande à l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre de la pousuite des études
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 4
Mandat spécial pour la participation à l’Assemblée Générale de l’Efus, du 24 au 27 juin 2019 à Augsburg, Allemagne
Remboursement des frais de mission
POINT 5
Demandes de financements au titre du fonds d’investissement métropolitain (FIM) 2019
POINT 6
Élaboration d’un schéma directeur des réseaux de chaleurs
Demande de financement auprès de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
POINT 7
Remise gracieuse, prestations familiales, annulation dettes
URBANISME
POINT 8
34/46, rue René Villars
Approbation des conventions de transfert de voies et d’espaces communs et de constitution de
servitudes de cour commune, de vues et de prospects avec la société « EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE »
POINT 9
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la "rue Gagarine"
POINT 10
2, rue Baudin et 15/29, rue Barbès à Ivry-sur-Seine, 3 place du 8 mai 1945 et rue Baudin (sans numéro)
Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière à la société ELLYMO
LOGEMENT
POINT 11
OPAC du Val-de-Marne (actuel VALOPHIS Habitat - OPH du Val-de-Marne)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant total de 3 221 146,22 €
auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
A) ZAC Michelet
Modification de la délibération du 26 avril 2001 modifiée
B) 144/146 avenue Jean Jaurès
Modification de la délibération du 23 janvier 2003
POINT 12
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV « Fablet » du 9, rue Fablet à Ivry-sur-Seine, terrain de 957 m²
Modification de la délibération du 14 février 2019
POINT 13
OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation de la ville d’Ivry-sur-Seine au budget 2019 pour l’entretien du patrimoine et la réhabilitation des cités à hauteur de 1 795 000 €
POINT 14
6-8 rue Fouilloux à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 7 024 547 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Abroge et Remplace la délibération du 11 avril 2019
ENVIRONNEMENT
POINT 15
Récupération des invendus alimentaires consommables
Partenariat avec l’Association BIOCYCLE
POINT 16
Adhésion de la Commune à l’association AMORCE
INTERCOMMUNALITÉ
POINT 17
Syndicat mixte d'Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF’94)
Demande d’adhésion de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB)
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 18
Ventes exceptionnelles de livres et de CD retirés des collections des médiathèques et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone et Jifna
CITOYENNETÉ
POINT 19
Aide à l'organisation d'une cérémonie d'hommage aux fusillés du Mont-Valérien
CULTURE
POINT 20
Colloque international « Récits de ville. Usages de l’histoire et changement urbain », 6-7 juin 2019
Convention d’utilisation de salles municipales
POINT 21
Convention de partenariat
Captation des événements liés au projet de documentaire ' Le Rêve américain de Valentin '
Au sein du Conservatoire municipal de musique et de danse
PETITE ENFANCE
POINT 22
Conventions "Fonds de rééquilibrage territorial" avec la CAF pour les multi-accueils Rosa Bonheur, Maria Merian et Ada Lovelace
ACTION SOCIALE
POINT 23
Rénovation de 6 appartements et création d'un nouvel appartement dans le bâtiment de l'ancienne gendarmerie
RESSOURCES HUMAINES
POINT 24
Évolution des emplois et du tableau des effectifs
VOEU
Voeu de soutien au mouvement social en cours dans l’éducation
Présenté par le groupe FDG, communistes ensemble et citoyens au nom de la majorité municipale
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
FINANCES
POINT 1
Budget primitif 2019 – Budget participatif – Budget de Lutte
1/ Budget Ville
Reprise anticipée des résultats 2018
Programme d'emprunt 2019
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
5/ Budget annexe du cinéma municipal "Le Luxy"
6/ Vote des taux de fiscalité directe locale
7/ Budget participatif
8/ Budget de lutte
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
POINT 2
Subventions 2019
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
VOEU
Voeu de soutien à la « Révolution du sourire », Révolution Citoyenne du Peuple Algérien
Présenté par le groupe France Insoumise au nom de la majorité municipale
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 3
Demandes de financements auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
POINT 4
Remise gracieuse, prestations familiales, annulation dettes
POINT 5
Centre municipal de santé
Tarifs des actes dentaires de la CCAM et des actes dentaires hors CCAM
POINT 6
Anomalie dans le mandatement des paies
Avis favorable à la demande de remise gracieuse de M. Oumar Keita
POINT 7
Locaux du Commissariat de Police sis 3/5, place Marcel Cachin
Fixation de la redevance et approbation de la convention d’occupation temporaire au profit de l’Etat
URBANISME
POINT 8
Acquisition à l’OPH d’Ivry-sur-Seine du « kiosque Lénine », local commercial n° 1, lot 301, sis 76 avenue Georges Gosnat, à Ivry-sur-Seine
POINT 9
Hors ZAC Ivry Confluences (Ancien site "Le Monde")
Dénomination de l'allée Charlotte Guillard
POINT 10
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la "Place du Progrès"
POINT 11
Abandon du projet d’acquisition par voie d’expropriation d’une parcelle sise 113/115, avenue de Verdun
Demande d’abrogation de l’arrêté préfectoral du 1er juin 2018 portant déclaration d’utilité publique au bénéfice de la commune d’Ivry-sur-Seine
POINT 12
1, promenée des terrasses
Acquisition et indemnisation du fonds de commerce du lot n° 2067 propriété de M. Sylvain Rodolphe, parcelle cadastrée section AN n° 268 à Ivry-sur-Seine
LOGEMENT
POINT 13
Association pour le Logement des Jeunes Ivryens - ALJI
Versement d’une subvention de 85 300 €
POINT 14
78/82, avenue Maurice Thorez
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 000 €
POINT 15
Boulevard Colonel Fabien/rue Maurice Gunsbourg
Construction de 144 logements locatifs sociaux par la SA HLM IDF Habitat en VEFA
a) Garantie communale (emprunts CDC de 22 391 894 €)
b) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant 327 000 €
POINT 16
6/8, rue Fouilloux
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale (emprunt CDC de 7 024 547 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
POINT 17
ZAC Molière
Opération construction de 125 logements - SA HLM CPH
Garantie Communale réaménagement de prêt d’un montant de 3 588 256,13 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 23 janvier 2003
ESPACES PUBLICS
POINT 18
Création de points d'arrêt pour la ligne de bus 325
Demande de subvention auprès d'IDFM
POINT 19
Utilisation de l'outil de coordination des chantiers OLIVIA
Convention avec le Département du Val-de-Marne
POINT 20
82 bis-84, avenue Maurice Thorez et 39/41, rue Jean Le Galleu
Convention avec la Société Eiffage Immobilier IDF
POINT 21
Soutien à l'interopérabilité des Lignes 15 Sud et 15 Est
ENVIRONNEMENT
POINT 22
Avis sur la mise en place d'une zone de circulation restreinte (ZCR) sur Villejuif
COOPERATION INTERNATIONALE
POINT 23
Accueil enfants sahraouis été 2019
Convention de partenariat avec l’associa tion« Un Camion-Citerne pour les Sahraouis »
Convention de partenariat avec l’association « Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara Occidental »
CITOYENNETE
POINT 24
Festival International du Film de Prévention (FestiPREV)
Convention de partenariat avec le collège Politzer
POINT 25
Atelier Explore la science - Les Petits Débrouillards
Aide à projet
POINT 26
Aide à projet pour l'organisation d'une soirée le 8 mars 2019 dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes
CULTURE
POINT 27
Concert performance "1001" flûtes
Convention de partenariat avec la Philharmonie de Paris
POINT 28
Théatre des Quartiers d'Ivry - Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Convention financière avec la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d'Ivry
POINT 29
Focus Tango du 16 avril au 25 mai 2019
Convention avec Mathieu Cepitelli pour la captation des évènements
SANTE
POINT 30
Conseil Local de Santé Mentale - Financement du poste de coordonnateur
Convention avec les Hôpitaux Universitaires Paris-Sud – Site Paul-Brousse Villejuif (hôpital de secteur de psychiatrie adulte)
POINT 31
Centre Municipal de Santé
Renouvellement du dispositif d'accès au soins au "Village de l'Espoir"
Convention avec la société anonyme d'écomnomie mixte Adoma
RESSOURCES HUMAINES
POINT 32
Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France en matière d’action sociale pour la mise à disposition d’un assistant socio-éducatif
POINT 33
Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2019
POINT 34
Mandat pour la négociation du renouvellement des conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire
POINT 35
Mise à jour de la délibération du 20 décembre 2007 modifiée relative aux astreintes au sein des services municipaux
POINT 36
Actualisation des taux de rémunération du personnel journalier des centres de vacances et classes de découverte
POINT 37
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
POINT 38
Création d'emplois répondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activité
QUESTION D'INTÉRÊT LOCAL POSÉE PAR LES GROUPES POLITIQUES
Question relative au « grand débat national » proposé par le Gouvernement
Question posée par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
FINANCES
POINT 1
Budget primitif 2019
1/ Rapport 2018 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT
2/ Rapport 2018 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
3/ Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
LOGEMENT
POINT 2
Evolution du statut juridique de l'OPH d'Ivry-sur-Seine avec consultation des locataires
Rapporteur : Ouarda KIROUANE
CULTURE
POINT 3
Dénomination de la place Allain Leprest
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 4
Mandat spécial pour participer au Marché international des professionnels de l'immobilier
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 5
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV Fablet du 9, rue Fablet, terrain de 957 m²
POINT 6
Centre Jeanne Hachette-Marat-Voltaire
12, rue Marat
Cession au cabinet de Radiologie Lalam du lot de volume n°297 de 63 m²
Abroge et remplace la délibération du 25 septembre 2014
POINT 7
Quartier Centre-ville-Maison de Madeleine Delbrêl
Etablissement d’une servitude au profit de la parcelle du 11, rue Raspail, propriété de la Ville
LOGEMENT
POINT 8
13/21, rue Carnot
Construction de 92 logements sociaux PLUS-PLAI par l’ESH EFIDIS
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 5 474 510,20 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 26 janvier 2006
POINT 9
12/16, rue Lénine
Opération construction PLA/PLA LM de 62 logements par la SFHE (Antin Résidences)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 1 492 514,09 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 20 avril 2000 modifiée
ESPACES PUBLICS
POINT 10
Présentation du rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires 2018
ENVIRONNEMENT
POINT 11
Avis sur la mise en place d’une zone à circulation restreinte sur les communes de Charenton-le-Pont, Kremlin-Bicêtre et Paris
CITOYENNETÉ
POINT 12
Maisons municipales de quartier Ivry Port et Plateau Monmousseau
Bilan du projet social 2017/2018 et projet social 2019/2022
Demandes d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 13
Actualisation du tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 22 juin 2017
ENFANCE / JEUNESSE
POINT 14
Contrat enfance jeunesse 2018-2021
Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
PETITE ENFANCE
POINT 15
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement relative au fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance avec la CAF
POINT 16
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement au titre de l'investissement sur fonds locaux au profit des structures d'accueil de la petite enfance
RESSOURCES HUMAINES
POINT 17
Évolution des emplois et du tableau des effectifs.