Vœu municipal relatif à la situation au Sahara Occidental
Décembre 2020
La question du statut du Sahara occidental, toujours considéré comme un « territoire non autonome » par l’ONU en l’absence d’un règlement définitif, oppose depuis des décennies le Maroc et le Front Polisario.
Les deux parties, le Front Polisario et le Maroc, ont accepté le plan du Conseil de Sécurité des Nations Unies. Ainsi, un cessez-le-feu a été signé en septembre 1991 sous l’égide de l’ONU, après seize ans de guerre. L’ONU a en outre créé, sous son autorité, la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental (MINURSO).
Le Polisario réclame le référendum d’auto-détermination prévu par l’ONU, tandis que le Maroc propose un plan d’autonomie sous sa souveraineté.
Rappel chronologique et faits récents
L’affaire Gdeim Izik
En novembre 2010, des milliers de Sahraouis ont installé le camp de Gdeim Izik à proximité de la ville d’Al-Ayoun dans le Sahara Occidental afin d’exprimer leur exaspération quant aux discriminations économiques et sociales qu’ils subissent. Ce rassemblement était également l’occasion de revendiquer le droit du peuple sahraoui à l’auto-détermination, alors que le Maroc occupe ce territoire depuis 1975.
Le 8 novembre 2010, les forces de sécurité marocaines sont brusquement intervenues pour démanteler le camp, entraînant des affrontements entre des manifestants sahraouis d’une part et les forces de sécurité et des groupes de résidents marocains de l’autre. La répression a continué pendant plusieurs semaines. Suite à ce démantèlement, le « groupe de Gdeim Izik », qui regroupe 25 militants politiques et défenseurs des droits de l’homme sahraouis a été fondé.
Ces militants, dont Naâma Asfari, nommé porte-parole du camp Gdeim Izik en 2010 et citoyen d’honneur de la ville d’Ivry-sur-Seine depuis 2016, ont été arrêtés et condamnés par un tribunal militaire en 2013 à de très lourdes peines allant jusqu’à la perpétuité, pour le « meurtre » de onze membres des forces de l’ordre marocaines.
La Cour de cassation marocaine a annulé en juillet 2016 les jugements de ces militants pour défaut de preuve et absence d’identification des victimes, et ordonné une nouvelle procédure devant la cour d’appel de Rabat, suite à l’adoption en 2014 d’une loi interdisant de juger des civils devant des tribunaux militaires.
Le 12 décembre 2016, le Maroc a été condamné par le Comité contre la torture de l’ONU (CAT), dont le Maroc est membre depuis 1993, pour le traitement du cas de Naâma Asfari : les sévices subis pendant son arrestation, la prise en compte des aveux forcés par le juge militaire et l’absence d’enquête.
Malgré ce signal fort, en juillet 2017, la Cour d’appel de Salé a de nouveau condamné les activistes à de lourdes peines, toujours sur la base d’aveux forcés et d’absence d’enquête indépendante sur les allégations de torture. À la suite du verdict de ce tribunal civil, les 19 prisonniers, qui étaient jusqu’alors détenus dans la même prison à Salé, ont été transférés dans différentes prisons à travers le Maroc. Plusieurs d’entre eux dont Naâma Asfari, ont, depuis, mené de façon répétée des grèves de la faim pour protester contre les abus dont ils feraient l’objet, notamment la privation de soins médicaux ou de visites de leurs familles, et leur placement abusif en isolement.
Les autorités ont à plusieurs reprises empêché Claude Mangin, l’épouse de Naâma Asfari, de lui rendre visite. En novembre 2019, Claude Mangin a été informée par un document officiel qu’il lui était interdit d’entrer au Maroc parce qu’elle représentait une « menace à l’ordre public ».
Le 4 novembre 2020, la Cour de cassation a examiné les questions de procédure, les abus de pouvoir et l’application erronée de la loi. La Cour de cassation est le dernier recours pour le procès de Gdeim Izik.
Le verdict est tombé le 25 novembre 2020. Les 19 militants sahraouis ont été définitivement condamnés par la Cour de cassation marocaine à des peines allant de 20 ans de prison à la réclusion à perpétuité. Le verdict donc rendu en 2017 par la Cour d’appel de Salé est considéré comme définitif.
Après dix longues années de détention arbitraire, l’anniversaire des événements de Gdeim Izik est l’occasion de rappeler aux autorités marocaines leur obligation de respecter les droits de ces prisonniers sahraouis comme ceux de tous les autres prisonniers au Maroc.
La guerre de Guerguerat
Dans un même temps, le combat du peuple sahraoui se poursuit. Depuis, le 20 octobre 2020, des dizaines de civils sahraouis ont lancé une manifestation pacifique et non violente contre l’extension de la brèche illégale ouverte par le Maroc à Guerguerat, dans le sud-ouest du Sahara occidental. En effet, en août 2016, le Maroc a entrepris, en toute illégalité, de goudronner une route pour y faire passer camions et voitures vers la Mauritanie. Une route est donc creusée entre la partie du Sahara occidental occupée par le Maroc et la partie libérée par le Front Polisario.
Selon le premier ministre Saad-Eddine El Othmani, l’objectif de ce mur est de « sécuriser définitivement le trafic civil et commercial sur la route de Guerguerat ». En effet, cet axe routier est essentiel pour le commerce vers l’Afrique de l’Ouest, notamment pour le transport de fruits et de légumes en provenance du Maroc.
Cette opération de blocage de la zone tampon, considérée par le Polisario comme un « territoire libéré », ne cesse d’augmenter la tension entre l’armée marocaine et le Front Polisario.
Le Polisario avertit que « l’entrée de tout élément militaire, sécuritaire ou civil marocain » à Guerguerat, qui borde une zone tampon contrôlée par les casques bleus de la Mission des Nations Unies au Sahara occidental (Minurso), « sera considérée comme une agression flagrante, à laquelle la partie sahraouie répliquera énergiquement, en légitime défense et en défendant sa souveraineté nationale, ce qui signifiera également la fin de l’accord de cessez-le-feu et enclenchera une nouvelle guerre dans toute la région ». Le Front Polisario a alerté l’ONU en particulier et la communauté internationale des menaces très graves qui existent non seulement sur le cessez-le-feu en cours et les accords militaires, mais aussi sur la paix et la stabilité de toute la région.
Dans ce contexte, le vendredi 13 novembre, « l’état de guerre », en réaction à une opération de l’armée marocaine dans la zone tampon de Guerguerat, à proximité de la frontière mauritanienne, pour rétablir le trafic routier coupé par des indépendantistes sahraouis, a été décrété par le Front Polisario.
Alors, des échanges réguliers de tirs opposent les deux camps le long du mur de sable de 2.700 km érigé par les Marocains.
Les Nations unies continuent d’exhorter les parties en conflit à prendre toutes les mesures nécessaires pour faire baisser la tension, revenir au statu quo et reprendre un processus de règlement politique.
- Considérant l’article 2 de la convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants de 1984, ratifiée par le Maroc, « Tout Etat partie prend des mesures législatives, administratives, judiciaires et autres mesures efficaces pour empêcher que des actes de torture soient commis dans tout territoire sous sa juridiction. Aucune circonstance exceptionnelle, quelle qu'elle soit, qu'il s'agisse de l'état de guerre ou de menace de guerre, d'instabilité politique intérieure ou de tout autre état d'exception, ne peut être invoquée pour justifier la torture. »
- Considérant l’article 5 de la déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, ratifiée par le Maroc, «Nul ne sera soumis à la torture, ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. »
- Considérant l’article 10 de la déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, «Toute personne a droit, en pleine égalité, à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal indépendant et impartial, qui décidera, soit de ses droits et obligations, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. » ainsi que l’article 6 de la convention européenne des droits de l'homme.
- Considérant les obligations du Maroc en matière de droits de l’homme envers les populations sahraouies découlent de deux fondements : le droit humanitaire et le droit international des droits de l’homme.
- Considérant les obligations de la puissance occupante envers la population du territoire occupé sont contenues dans les articles 43- 44 de la convention concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre conclue à La Haye le 29 juillet 1899 et dans les articles 47-78 de la convention (IV) de Genève du 12 août 1949 relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, toutes deux ratifiées par le Maroc.
Le Conseil Municipal d'Ivry-sur-Seine,
Dénonce la décision de la Cour de cassation marocaine à l’encontre des 19 prisonniers sahraouis dont Naâma Asfari, citoyen d’honneur de la Ville.
Dénonce toutes les pressions, menaces et tortures à l’encontre des 19 prisonniers sahraouis.
Demande de respecter les lois et les conventions internationales, et en ce sens, demande la libération de tous les prisonniers sahraouis.
Proclame la mise en place immédiate du plan de règlement des Nations Unies concernant le référendum au Sahara Occidental.
Demande aux Nations Unies de proclamer impérativement la libération des 19 prisonniers sahraouis dans le cadre de la négociation relative au statu quo et cessez-le-feu.
Demande à l’Europe et la communauté internationale de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire baisser la tension actuelle, revenir au statu quo et reprendre un processus de règlement politique.
Estime par ailleurs que l'Europe et la communauté internationale doivent renforcer les sanctions contre les régimes qui ne respectent pas les lois et les conventions internationales.
Vœu municipal relatif à la libération du journaliste algérien Khaled Drareni
Octobre 2020
La Ville d’Ivry-sur-Seine demande la libération du journaliste algérien Khaled Drareni, emprisonné depuis le 29 mars 2020 alors qu’il n’a fait qu’exercer son droit à informer
Un vœu municipal a été adopté le 8 octobre 2020 réclamant la libération du journaliste algérien Khaled Drareni
Khaled Drareni, directeur du site d’information en ligne Casbah Tribune et correspondant en Algérie pour TV5 Monde et Reporters Sans Frontières, en détention provisoire depuis le 29 mars 2020, a été condamné le 15 septembre à l’issu de son procès en appel à deux ans de prison ferme pour « incitation à attroupement non armé et atteinte à l’unité nationale ».
Le journaliste a été poursuivi pour « incitation à attroupement non armé et atteinte à l’unité nationale » après avoir couvert le mouvement de contestation du «Hirak» en Algérie. Il s’est également vu reprocher au cours de son procès d'avoir critiqué sur Facebook le système politique et d'avoir publié deux communiqués : le premier a été diffusé trois jours avant l’élection présidentielle du 12 décembre 2019. Le second a été partagé le février 2020 à l’initiative d’une coalition de partis politiques en faveur d'une grève générale et du boycott du scrutin. Il lui est notamment reproché d’avoir publié le message suivant : « Ce système se renouvelle sans cesse et refuse le changement, lorsque nous appelons à la liberté de la Presse, on nous répond par la corruption et l’argent, l’argent n’achète pas tout. Vive la liberté de la Presse ». Néanmoins, Khaled Drareni a toujours rejeté les accusations, assurant n’avoir fait que son « travail en tant que journaliste indépendant et avoir exercé son droit à informer ».
La liberté d’expression et d’information est le fondement de toute démocratie. Elle est la première des libertés pour lutter contre les régimes corrompus, le massacre des civils, l’injustice sociale. C’est pourquoi les journalistes sont libres de rapporter les faits, de dénoncer des abus et d’interpeller la conscience générale. De ce fait, aucun journaliste ne doit être menotté ni fouillé au corps et encore moins condamné pour avoir exercé son travail.
La municipalité a ainsi adopté un vœu lors du conseil municipal demandant de respecter les lois et les conventions internationales, les droits de l'Homme et les droits fondamentaux de la liberté d’expression et d’information, et en ce sens, demande la libération immédiate et inconditionnelle du journaliste Khaled Drareni, et estime par ailleurs que l'Europe et la communauté internationale doivent renforcer les sanctions contre les régimes qui entravent la liberté de la presse.
Fond de solidarité pour le Liban
Octobre 2020
La ville d’Ivry-sur-Seine participe au fond de solidarité pour le Liban lancé par la Fondation de France et l’ l’Agence Française de Développement suite à l’explosion meurtrière du 4 août 2020
Mardi 4 août 2020, une double explosion a dévasté le port de Beyrouth, capitale du Liban, et une partie de la ville, faisant au moins 192 morts et 6500 blessés.
Le port de Beyrouth est situé près du centre-ville et des quartiers populaires. C’est aussi au port qu’est stockée une part importante des denrées alimentaires, des médicaments, des réserves énergétiques ainsi qu’une cargaison de 2 750 tonnes de nitrates d’ammonium.
Les 2 750 tonnes de nitrates d’ammonium sont à l’origine de cette explosion meurtrière. Des habitations ont été entièrement soufflées, des carcasses de voitures jonchent les rues détruites, plongeant la population libanaise dans l’effroi et dans le souvenir des années les plus noires du Liban. Cette catastrophe qui frappe le Liban déjà fragilisé par une grave crise politique, économique et sociale. La monnaie nationale a perdu 80% de sa valeur en quelques mois et le taux de pauvreté approche les 50% de la population.
Plus d'un mois après, le 10 septembre 2020, Beyrouth a de nouveau été touché par un événement violent. Des flammes immenses sont apparues dans un entrepôt situé sur le port. Ce nouveau drame a semé la panique parmi les Libanais encore sous le choc de l'explosion du 4 août.
La ville d’Ivry-sur-Seine, ville messagère de la Paix, a exprimé sa solidarité et son soutien au peuple libanais. Ces catastrophes ont en effet provoqué une grande émotion pour tous ceux, connaissant ou non, ce pays.
Dans ce contexte, la commune a souhaité apporter sa contribution à l’aide nationale et internationale pour répondre aux besoins considérables de Beyrouth et de la population libanaise. Les liens d’amitié et de fraternité qui unissent les collectivités libanaises et françaises doivent dans l’épreuve se traduire dans le soutien et la solidarité.
C’est pourquoi, la Ville a contribué à hauteur de 1 500€ au fond de solidarité Liban, lancé par la Fondation de France et l’Agence Française de Développement (AFD). Ce fond agira sur des actions sociales et psychosociales, la relance économique locale et l’habitat.
Dans un partenariat inédit, l’Agence Française de Développement (AFD) s’associe à la Fondation de France et doublera le montant des dons collectés pour cette opération (dans la limite d'un million d'euros).
Réalisation d’une pompe à motricité humaine dans le village de Torodo à Dianguirdé
Juillet 2020
Réalisation d’une pompe à motricité humaine dans le village de Torodo à Dianguirdé
Le programme pluriannuel de coopération Ivry Dianguirdé s’inscrit dans le cadre du protocole de jumelage-coopération signé entre les deux communes au mois de juin 2005. Il réaffirme le cadre de relations partenariales fondées sur des principes d’égalité, de solidarité et de réciprocité. Il s’inscrit tout particulièrement dans une dynamique locale citoyenne ivryenne, en relation avec les ressortissants maliens et leurs enfants. Ses actions concernent le renforcement des compétences de la commune de Dianguirdé et de ses comités villageois, pour une meilleure gouvernance locale et une appropriation du processus de développement local par les populations. Le programme comprend plusieurs volets dont un spécifique dédié à l’alimentation en eau potable et assainissement.
Dans ce contexte, la commune de Dianguirdé a sollicité la ville d’Ivry-sur-Seine pour l’aider à alimenter en eau le village de Torodo qui souffre du manque d’accès à l’eau.
La ville en partenariat avec la Fondation SADEV a mené plusieurs tentatives de forages et essais de pompage à Torodo. Malheureusement, la majorité des forages réalisés se sont révélés négatifs ou de trop faible débit pour approvisionner le village en eau et répondre aux besoins de la population. En revanche, l’analyse des eaux d’un forage de faible débit à Torodo s’est avérée potable. C’est ainsi que la ville d’Ivry et ses partenaires ont réalisé les travaux de fourniture et de pose d’une pompe à motricité humaine sur le forage de Torodo afin d’alimenter la population en eau potable.
Cette situation a également amené la ville d’Ivry, la commune de Dianguirdé et leurs partenaires en France et au Mali à se tourner vers un projet d’adduction d’eau entre Foulabougou, où le forage présente un débit exceptionnel, et Torodo. L’étude du projet est en cours.
Annulation des séjours internationaux été 2020
La ville d’Ivry-sur-Seine devait accueillir cet été des enfants réfugiés sahraouis et des enfants des prisonniers politiques palestiniens ainsi qu’un séjour franco-allemand
Ces échanges participent de la volonté de la municipalité de développer et de construire une culture de la paix entre les peuples. Ils sont l’un des symboles des valeurs de solidarité portées par notre ville.
Cependant, en raison des risques sanitaires liés à la Covid 19, la ville a du prendre la décision d’annuler tous les séjours internationaux prévus cet été.
Prenez soin de vous et restez chez vous !
Annulation de la venue de la délégation sportive du centre Al Bustan
La ville d’Ivry-sur-Seine devait accueillir du 26 mars au 11 avril 2020 une délégation de 5 animateurs sportifs du centre Al Bustan.
Cette délégation s'inscrit dans le cadre du projet sportif et éducatif lancé par la Ville en 2019 à Jérusalem-Est.
Cependant, en raison de la crise sanitaire liée à la Covid 19, la ville a reporté, à une date ultérieure, la venue de la délégation.
Message de soutien de nos amis palestiniens d'Al Bustan face à la pandemie de la COVID-19
Le Conseil Administratif du Centre Al Bustan envoie à tous les ivryens et ivryennes le message de soutien suivant:
" A nos amis, notre famille, nos partenaires, présents à nos côtés dans les bons et mauvais moments, dans notre humanité commune.
En notre nom et au nom du conseil d’administration du centre Al Bustan-Silwan en particulier et des habitants de Silwan, de Jérusalem et de Palestine, nous partageons avec vous notre solidarité. "
الاصدقاء والأحبة والأهل والشركاء في الفرح وفي الحزن والاخوة في الانسانية ...
بأسمنا وبإسم مجلس إدارة جمعية البستان سلوان خاصة وأهل سلوان والقدس وفلسطين نتشارك اليوم معكم مشاعر التضامن
La ville les remercie et leur souhaitent également bon courage dans cette épreuve.
Voir la vidéo du message de soutien ci-dessous :
Un message de soutien de notre ville jumelée Brandenburg sur la Havel face à la pandemie de la COVID-19
Les ivryens et ivryennes ont reçu un message de soutien de notre ville jumelée Brandenburg sur la Havel en Allemagne suite à la pandemie de la COVID-19.
" Cher Monsieur Bouyssou,
Dans cette période difficile, à laquelle notre monde se trouve confronté, je souhaitais vous envoyer des nouvelles de votre ville jumelle de Brandenburg an der Havel. Naturellement, la pandémie du Corona Virus a aussi chez nous considérablement changé la vie quotidienne de la population. La vie sociale, culturelle, et économique est drastiquement réduite. Tous nos efforts actuels ne se limitent pas au combat contre la propagation de cet insidieux virus et à la protection de la population face à la contagion du COVID-19. Avec force, nous avons aussi travaillé au cours des dernières semaines, pour préparer nos moyens médicaux, techniques et humains, afin de relever les énormes défis auxquels notre système de santé est confronté, ce qui va certainement s’intensifier dans les semaines et les mois à venir.
Dans cette situation exceptionnelle, nous suivons aussi naturellement les événements et l’évolution de la situation dans nos villes jumelles. Même si nous devons renoncer pour un temps indéterminé à des visites mutuelles comme à une part importante des activités de notre jumelage dynamique, nous voulons cependant rester « en contact » avec nos amis. Le cœur de la coopération communale, à savoir l’échange de connaissances, de culture et d’expérience, doit être maintenu, en particulier dans cette période difficile. Ces dernières années, nous avons acquis une bonne expérience avec des « projets d’échange virtuel » que nous pouvons renforcer dans la période à venir.
Même si, pour le moment, nous n’avons que des mots pour témoigner de notre amitié mutuelle, je peux dire avec les mots de Max Frisch : « Les mots se connectent si nos longueurs d’onde concordent depuis longtemps. »
En ce sens, je vous souhaite, ainsi qu’à tous vos concitoyennes et concitoyens, nos amis d’Ivry-sur-Seine, de rester tous en bonne santé, de vous soutenir et de faire attention les uns aux autres.
Amicales salutations
Steffen Scheller
Maire de Brandenburg sur la Havel "
Lire le message de soutien au format PDF
La ville les remercie et leur souhaite également bon courage dans cette épreuve.
Message de soutien et de solidarité de la Ville d'Ivry-sur-Seine pour le Centre Al Bustan à Jérusalem-Est face à la pandemie de la COVID-19
Le Maire Philippe Bouyssou et l’adjointe au Maire en charge des Relations Internationales Séverine Peter ont adressé un message de soutien et de solidarité en raison de la pandemie de la COVID-19 au Centre Al Bustan à Jérusalem-Est en Palestine.
La ville devait recevoir du 26 mars au 11 avril dans le cadre de ses coopérations internationales avec Jérusalem-Est une délégation de cinq animateurs sportifs. Malheureusement, la délégation a été annulée suite à la pandémie de la COVID 19.
La ville d’Ivry tient à réaffirmer et poursuivre ses engagements aux côtés du peuple palestinien pour une paix juste et durable.
Première phase du projet sportif et éducatif au centre Al Bustan à Jérusalem-Est en 2020
Du 26 mars au 11 avril 2020, une délégation de 5 animateurs sportifs du centre Al Bustan sera accueillie à Ivry-sur-Seine
La ville d’Ivry-sur-Seine, en partenariat avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine, le Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères et le Consulat Général de France à Jérusalem, s’est engagée pendant trois ans dans un projet sportif et éducatif au centre Al Bustan. Ce projet permet ainsi de valoriser l'éxpertise territoriale française grâce aux actions mises en place avec des structures associatives et municipalités en France et en Palestine.
Dans ce cadre, du 26 mars au 11 avril 2020, une délégation de 5 animateurs sportifs du centre Al Bustan sera accueillie à Ivry-sur-Seine.
La délégation participera à la course pour la paix et la solidarité - Vivicitta, puis elle suivra des formations à Ivry en collaboration avec la Fédération Sportive et Gymnique du Travail et participera à un temps d’échange de pratiques avec les structures sportives d’Ivry et de Montreuil.
Activités sportive et éducative à Al Bustan à Jérusalem-Est - Bilan des actions en 2019
Les activités physiques et sportives dans la construction de la citoyenneté et l’émancipation des palestinien.ne.s
Le projet à Jérusalem-Est, porté par la Ville et ses partenaires, a pour objectif de renforcer la mise en œuvre d’actions socio-éducatives de qualité au service de la population et au profit de la jeunesse, en valorisant l’expertise territoriale française.
Les actions développées par la Ville d’Ivry-sur-Seine et la Fédération Sportive et Gymnique du Travail ont démarré en octobre 2019. Deux actions ont été réalisées en 2019:une mission de suivi et de lancement de l’axe sportif et un stage de formation des animateurs et animatrices sportifs du centre. Plusieurs objectifs ont été poursuivis pour ces deux missions et notamment :
- Identifier avec le centre les profils des futurs stagiaires.
- Sensibiliser les animateurs et animatrices aux pratiques du sport pour tous.
- Organiser un premier stage de formation des animateurs et animatrices sportifs du centre.
Le premier stage de formation a été organisé sur 5 jours du mercredi 13 au dimanche 17 novembre 2019. 23 stagiaires ont participé à ce stage avec une importante diversité et mixité, filles/garçons, jeunes/adultes. Ce stage s’est conclu par l’organisation d’un festival sportif dans le quartier auquel ont participé 50 enfants, filles et garçons.
Ce premier stage a permis de faire vivre aux stagiaires, futurs animateurs et animatrices sportifs, deux nouvelles activités sportives: le handball et l’athlétisme. Le choix de ces deux activités a permis pour :
- L’athlétisme (course) de servir de teste pour la mise en place d’une activité simple, ludique, accessible à tous.
- Le handball de poser le jeu sportif comme une activité ludique où le jeu prime sur l’aspect technique ou réglementaire.
Découvrez en vidéo les actions menées au centre Al Bustan en 2019.