Vous voulez tout connaître des débats politiques sur les affaires de la commune ? Il y a du neuf ! À compter du 8 octobre, les séances du conseil municipales seront filmées et retransmises en direct sur le site Internet et la page Facebook de la Ville. Les vidéos seront ensuite accessibles sur la chaîne Youtube Mairie d’Ivry et sur ivry94.fr.
Ce nouveau dispositif s’ajoute aux possibilités ouvertes aux Ivryens pour suivre ce moment crucial de la vie démocratique de leur commune. Chacun peut, s’il le souhaite, assister physiquement aux séances du conseil municipal qui sont publiques comme le stipule le Code général des collectivités territoriales (des séances à huis clos sont néanmoins possibles).
Autre obligation : dans un délai d’une semaine, le compte- rendu sommaire de la séance doit être affiché en mairie et mis en ligne sur le site internet. Une version exhaustive des débats est également mise en ligne sur ivry94.fr. Et sous une forme journalistique, la rédaction Ivry ma ville publie tant dans le magazine que sur le site Internet de la ville des articles sur les principaux points débattus. À vous de voir, désormais !
Thomas Portier
Ordre du jour
Parmi les nombreux points qui seront débattus par l’assemblée communale, seront particulièrement abordées les dispositions organiques du nouveau conseil municipal. Parmi celles-ci : le règlement intérieur du conseil, la désignation des élus qui seront membres des commissions municipales et des missions d’information et d’évaluation (lire ci-contre) ou qui siègeront aux conseils d’administration ou à l’assemblée générale d’associations ou d’instances intercommunales.
Consultez l’ordre du jour
Prochain conseil : jeudi 8 octobre, 19h45, à l’Espace Robespierre (et non le 1er octobre comme initialement prévu).
Missions d’information et d’évaluation : domaines au crible
La municipalité proposera le mois prochain la création de Missions d’information et d’évaluation pour évaluer trois politiques publiques - et sensibles.
Logement, propreté et relations avec les associations. Autant de sujets et de débats qui traversent la ville et qui seront à l’ordre du jour du conseil municipal du 8 octobre à travers la proposition de trois MIE. Ces Missions municipales spécifiques d’information et d’évaluation (MIE) visent, en toute transparence et comme le précise le Code général des collectivités territoriales, à « recueillir des éléments d'information sur une question d'intérêt communal ou de procéder à l'évaluation d'un service public communal ». Ce, dans un temps donné.
La dernière mission en date, 2018-2019, portait sur le projet du Syctom de centre de valorisation énergétique et organique des déchets ménagers. Elle avait abouti, notamment en auditionnant l’ensemble des acteurs concernés au sein de la Ville et en dehors, à un diagnostic partagé de la situation. Cette MIE avait rendu un rapport et des préconisations afin de permettre aux élus de délibérer au mieux. Mais également aux habitants de s’approprier davantage les enjeux liés à cette question.
Les trois nouvelles missions dédiées à l’habitat, la propreté et les associations devraient être animées par des conseillers municipaux sans délégation et inclure toutes les sensibilités du conseil municipal, toujours dans un souci de transparence. Elles devront, une fois créées et leurs membres désignés, faire le bilan de l’existant, des moyens mis en œuvre et réinterroger l’ensemble afin de préconiser des évolutions ou améliorations possibles. Les MIE ont du pain sur la planche…
Ahmed Talbi
Commissions municipales : travail de groupe
Le 8 octobre, le conseil va constituer des commissions municipales, instances consultatives qui aident à préparer les délibérations de l’assemblée communale.
Comment préparer les affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal ? L’une des possibilités est de constituer des commissions municipales sur une question particulière, le plus souvent pour toute la durée du mandat ou pour une durée limitée. Constituées d’élus de la majorité et de l’opposition et présidées de droit par le maire, leur rôle est d’étudier un aspect spécifique et d’émettre des propositions ou de simples avis. Le conseil municipal reste en effet le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.
Certaines commissions sont obligatoires : celles portant sur les appels d’offres, les impôts directs, les délégations de services publics, l’accessibilité aux personnes handicapées et le suivi des services publics locaux. L’assemblée communale peut, en sus, en créer autant d’autres qu’elle le souhaite sur tous les sujets. Le nombre des élus qui les composent est libre. Ainsi, lors de la précédente mandature, on comptait des commissions municipales dans les domaines de la jeunesse, du développement de la ville, de la mémoire, de la citoyenneté ou de l’accès aux savoirs et aux connaissances. Lors de la séance du 8 octobre du conseil municipal, de nouvelles seront constituées et leurs membres élus.
Thomas Portier